Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON AIR LA TOILE RESPIRE
TISSAGES DU SAISON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94507713
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2004

Présentation de la marque COTON AIR LA TOILE RESPIRE

Déposée le 18 février 1994 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES DU SAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTON AIR LA TOILE RESPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES DU SAISON domicilié(e) B.P. 58, 64130 MAULEON SOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 046 080 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOYER-GLADIN - AVOCATS A LA COUR - France.

La marque COTON AIR LA TOILE RESPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON AIR LA TOILE RESPIRE est expirée depuis le 18 février 2004.

TISSAGES DU SAISON a également déposé les autres marques suivantes : POLAIRE PYRENEIGE , SPORTISS , WINTARK , POL WEAR TISSAGES DU SAISON , COTON AIR LA TOILE RESPIRE


TISSAGES DU SAISON (société anonyme) - B.P. 58, 64130 MAULEON SOULE - France - SIREN 046080107


SCP BOYER-GLADIN - AVOCATS A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Tissus en coton, produits textiles en coton non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table en coton